Chefs d’entreprise
Tout comme vous, nous sommes des chefs d’entreprise. Il y a donc certains risques à envisager afin de pouvoir exercer avec […]
Gestion des risques
Accompagnement et solutions de prévoyance pour professionnels
En tant que chef d’entreprise, assurer la pérennité de votre entreprise est essentiel. Souscrire un contrat d’assurance prévoyance permet de vous couvrir, à titre privé ou professionnel, contre les aléas de la vie liés à la personne. Cette assurance vous aide donc à faire face à d’éventuelles difficultés liées à une hospitalisation, un accident, un décès ou encore une perte de revenus. Pour garantir la bonne marche de votre entreprise, préserver votre vie de famille ou protéger vos salariés, nous vous proposons des solutions dédiées avec même une fiscalité avantageuse si vous êtes travailleurs non salarié avec la loi Madelin.
L’assurance homme clé
Le contrat d’assurance Homme clé est un contrat d’assurance prévoyance qui a pour objectif de compenser le préjudice subi par une entreprise lors de la perte momentanée ou définitive d’une personne essentielle à la poursuite de son activité. La pérennité de votre entreprise peut être liée à un ou plusieurs homme(s) clé(s). Ces hommes clés peuvent avoir un carnet d’adresses unique ou une compétence indispensable au fonctionnement de votre entreprise.
Avec la formule « garantie Homme clé » du contrat d’assurance temporaire décès Capital Décès MMA, MMA protège votre entreprise contre la perte d’exploitation qui serait liée au décès de l’homme clé que vous avez identifié au sein de votre société et vous permet :
- De disposer d’une trésorerie dans les meilleurs délais
- De maintenir votre activité professionnelle dans de bonnes conditions
- De pallier au remplacement de l’homme clé en recrutant et en formant une nouvelle personne.
En termes de garanties, vous avez deux possibilités de contrat :
- Garantie Capital Décès Accident
- Garantie Capital Décès Accident / Maladie (Décès toute cause)
Les cotisations versées par l’entreprise peuvent être déduites du bénéfice imposable de l’entreprise l’année de leur versement au titre des charges d’exploitation.
En cas de décès ou de Perte totale et Irréversible d’autonomie de l’homme clé, pour lequel le contrat a été souscrit, le capital décès versé par MMA est considéré comme un profit exceptionnel dans le bilan. Le résultat comptable global sera ensuite fiscalisé selon le droit commun.
L’assurance prévoyance TNS
A destination des travailleurs non-salariés, ce contrat prévoyance TNS leur permet de garantir un complément de revenus en cas d’hospitalisation, d’arrêt de travail, d’invalidité, de perte totale et irréversible d’autonomie ou de décès consécutifs à un accident ou une maladie. Depuis 1994, la loi Madelin permet aux TNS (Travailleurs non-salariés), de se constituer une meilleure protection sociale à moindre frais. Les cotisations versées au titre des régimes facultatifs d’assurance prévoyance sont déductibles du bénéfice imposable de leur activité.
Vous pouvez dans le cadre de l’’assurance prévoyance TNS, souscrire à au moins une des garanties de base :
Cette garantie vous permet de percevoir des indemnités journalières (IJ) forfaitaires, d’être exonéré des cotisations
Le contrat TNS prévoyance vous permet de percevoir le versement d’une rente ou d’un capital, d’être exonéré des cotisations.
Vous ou votre famille percevra un capital.
Toutes ces garanties incluent également la mise à disposition d’une Assistance. En compléments, vous pouvez souscrire des garanties optionnelles, telles que :
Option temps fort (majoration IJ pendant la période de pic d’activité), frais généraux permanents (FGP).
Doublement du capital en cas d’accident, rente éducation, rente conjoint.
L’assurance emprunteur pro
Ce contrat permet de vous couvrir dans le cadre de la souscription d’un emprunt, dans les cas de Décès, de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, et sur option d’une Incapacité Temporaire Totale de Travail, ou d’une Invalidité Permanente Totale ou Partielle.
Les garanties de base proposées sont :
Garantie décès accidentel immédiate et provisoire
L’assurance emprunteur pro intervient en cas de décès accidentel de l’assuré avant la date de prise d’effet des garanties à compter de la date de signature de la demande d’adhésion, dans la limite de 90 jours et de 300 000€, pour le versement du montant du capital assuré.
Garantie PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie)
L’assurance intervient pour le remboursement du capital restant dû du prêt, par anticipation, au jour de la constatation médicale par l’assureur de l’état de PTIA de l’assuré.
Les garanties optionnelles ITT/IPT doivent être souscrites conjointement et au moment de l’adhésion du contrat, la garantie IPP ne pouvant être souscrite qu’en complément des garanties ITT/IPT.
Invalidité Permanente Totale (IPT)
Prise en charge de tout ou partie des échéances du prêt si l’assuré se trouve postérieurement à la date d’effet des garanties, avec un degré d’invalidité supérieur ou égal à 66%.
Garantie décès
L’assurance intervient pour le remboursement du capital restant dû du prêt au jour du décès de l’assuré.
Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT)
Prise en charge de tout ou partie des échéances du prêt si l’assuré se trouve, postérieurement à la date d’effet des garanties, dans l’impossibilité temporaire mais totale d’exercer son activité professionnelle ou sa recherche d’emploi.
Invalidité Permanente Partielle (IPP)
Prise en charge des échéances dans la limite de 3750€ si, postérieurement à la date d’effet des garanties, l’assuré est reconnu en état d’invalidité supérieur ou égal à 33% et inférieur à 66%
L’assurance obsèques
Ce contrat d’assurance prévoyance prévoit le paiement d’un capital, au bénéficiaire désigné, en cas de décès de l’assuré. Le capital versé doit être affecté à la réalisation des obsèques de l’assuré, à concurrence de leur coût.
L’assurance garantie des accidents de la vie (GAV)
Ce contrat d’assurance prévoyance vise à protéger le chef d’entreprise et éventuellement sa famille, des conséquences des accidents corporels de la vie quotidienne. Il garantit une indemnisation en cas de décès, invalidité permanente et apporte des services d’assistance.
Sont couverts dans cette prévoyance individuelle :
- Les accidents de la vie privée (accidents domestiques et de loisirs)
- Les accidents médicaux
- Les infractions
- Les attentats
- Les accidents de la circulation impliquant un véhicule terrestre à moteur en tant que passager, piéton, cycliste ou conducteur d’engin de déplacement personnel motorisé s’il est loué, prêté ou confié.
Les garanties de base interviennent :
- En cas de décès
- En cas d’invalidité permanente
- Accompagnement extra-médical
- Assistance
Garde d’enfants, aide-ménagère à domicile…
Vous avez la possibilité d’ajouter des garanties optionnelles à votre contrat d’assurance prévoyance, telles que :
- En cas d’invalidité permanente
- Garantie « soutien hospitalisation »
- Garanties « protection des conducteurs »
- Assurance scolaire/étudiant
- Assurance responsabilité civile chasse
Assurance prévoyance des salariés : un contrat collectif
Cette assurance prévoyance est souscrite par l’employeur dans un cadre collectif et obligatoire. Il est destiné à assurer les salariés en cas de décès, permet une garantie PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie, d’incapacité de travail, d’invalidité en complément des prestations du Régime Obligatoire français.
La garantie PTIA est systématiquement prévue par le biais du versement d’un capital.
Vous pouvez souscrire également à des garanties optionnelles :
- Majoration pour enfant à charge
- Majoration conjoint
- Rente éducation
- Rente de conjoint
- Décès du conjoint survivant (double effet)
- Frais d’obsèques
- Majoration décès accidentel
- Majoration en cas de prédécès du conjoint
- Arrêt de travail
- Réduction de la franchise à 3 jours
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