Assurance Responsabilité Civile d’Exploitation
Chute d’un client dans votre magasin, un fournisseur se blesse dans vos locaux, la responsabilité civile exploitation ou RC exploitation […]
Pollutions des nappes phréatiques, déversement accidentel des produits chimiques dans les eaux d’écoulement provoquant ainsi une pollution qui a atteint une rivière proche et de nombreux animaux ont été décimés (poissons, batraciens, oiseaux…), la responsabilité environnementale des entreprises peut être mise en cause. Entreprise industrielle, automobile, du BTP, vous recherchez une assurance pour couvrir vos responsabilités – RC Pro, Responsabilité Décennale – mais aussi Responsabilité Environnementale ? Nos équipes sont à votre disposition pour étudier vos demandes et vous proposer un devis personnalisé !
La responsabilité civile environnementale concerne toutes les entreprises, quelque soit leur taille ou leurs activités :
Le risque environnemental en entreprise peut causer des dommages à des tiers avec des conséquences environnementales immédiates ou graduelles (qui produisent des effets néfastes dans le temps). Les dommages causés peuvent être :
L’assurance environnementale peut être engagée quand 1 victime ou 1 regroupement de victimes réclament réparations pour les dégâts occasionnés par la pollution dont l’entreprise est à l’origine.
Par exemple : l’une des canalisations d’une station de nettoyage automobile se rompt et provoque une inondation dans le jardin voisin. Les rosiers que collectionnait le propriétaire sont tous détruits par l’eau de lavage. Le propriétaire peut donc demander à l’entrepreneur une indemnisation financière pour couvrir cette perte.
Pour les entreprises ou les collectivités territoriales dont les installations ne sont pas soumises à un arrêté préfectoral ou un enregistrement, la responsabilité civile professionnelle peut suffire pour couvrir le chef d’entreprise.
En revanche, pour ces entreprises ou collectivités qui souhaitent étendre leur couverture pour se protéger en cas de pollution graduelle ou encore celles dont le site est soumis à une autorisation préfectorale ou à un enregistrement doivent souscrire un contrat spécifique. C’est le cas par exemple d’une station-service avec un réservoir de carburant supérieur à 8000m3.
En cas de mise de cause de votre entreprise, suite à un dommage accidentel à l’environnement, l’assurance environnement prend en charge :
Chute d’un client dans votre magasin, un fournisseur se blesse dans vos locaux, la responsabilité civile exploitation ou RC exploitation […]
Conseillée mais non obligatoire, l’assurance responsabilité civile professionnelle (RC PRO) est un contrat que souscrit le chef d’entreprise afin de […]
Vous êtes responsable d’une association loi 1901 et vous recherchez une assurance pour petite ou grande association mais aussi pour […]
L’assurance Multirisque Professionnelle MMA répond à tous vos besoins, se décline en plusieurs contrats selon votre activité et couvre les dommages par atteintes à l’environnement, contactez nos équipes !
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