Assurance Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement
Pollutions des nappes phréatiques, déversement accidentel des produits chimiques dans les eaux d’écoulement provoquant ainsi une pollution qui a atteint […]
Responsabilités
Nos assurances Responsabilité Civile pour professionnels et dirigeants
Pollution, casse de matériel, chute d’un client dans vos locaux, l’assurance responsabilité civile (RC) couvre l’obligation de réparer les dommages corporels et/ou matériels causés à un tiers dans le cadre de votre entreprise ou de votre association loi 1901. Grâce à nos différentes offres, vous pourrez vous couvrir, ainsi que vos salariés, vos prestataires en cas de dommages.
Assurance environnement
La responsabilité civile environnementale concernent toutes les entreprises, quelques soient leurs tailles ou leurs activités :
- Commerciale
- Artisanale
- Industrielle
- Collectivités locales
Le risque environnemental en entreprise peut causer des dommages à des tiers avec des conséquences environnementales immédiates ou graduelles (qui produisent des effets néfastes dans le temps). Les dommages causés peuvent être :
- Dommages peuvent être corporels :
Comme l’absorption d’une eau polluée
- Dommages matériels
Comme la destruction d’un champ agricole à la suite d’une diffusion de polluant dans la nappe phréatique
- Immatériels
Il s’agit d’un surcoût occasionné par la nécessité d’approvisionner un quartier sinistré en eau potable
L’assurance environnementale peut être engagée quand 1 victime ou 1 regroupement de victimes réclament réparations pour les dégâts occasionnés par la pollution dont l’entreprise est à l’origine.
Assurance responsabilité exploitation
L’assurance rc exploitation n’est pas obligatoire pour votre entreprise. Toutefois, elle fait partie des garanties de base de votre contrat MMA PRO-PME. Tous les dommages corporels, matériels ou immatériels qui pourraient être causés à autrui par faute, négligence ou imprudence peuvent être couverts par l’assurance exploitation. Les dommages peuvent être causés par :
- Vous-même
- Vos salariés, vos étudiants en alternance
- Vos prestataires
- Vos outillages, machines, objets de votre entreprise ou loués par vous-même
Assurance responsabilité civile professionnelle
L’assurance responsabilité civile ou RC Pro est un contrat d’assurance à destination de toutes les entreprises : bâtiment, auto-entrepreneur, travailleur autonome, artisan, commerçants, micro-entrepreneurs, associations qui ont une activité économique. La responsabilité civile professionnelle
fait partie des garanties de base du contrat MMA PRO-PME. Elle intervient dès que la responsabilité de l’entreprise, de l’un de ses employés, de l’une de ses prestations ou de son matériel peut être engagée.
Assurance association loi 1901
L’assurance association loi 1901 est à destination des associations, y compris celles exerçant une activité économique. Elle peut vous couvrir selon la nature des activités exercées et sous certaines conditions, en cas de réclamation de tiers mettant en jeu votre responsabilité civile association loi 1901, assurer votre défense pénale et recours suite à un accident et votre protection juridique en cas de litige, vous garantir en cas d’accidents corporels, vous indemniser en cas de dommages affectant vos biens et assurer votre protection financière si suite à ces dommages ou à l’accident ou la maladie d’un des dirigeants d’association, vous subissez une perte de revenus.
Assurance Responsabilité Civile d’Exploitation
Chute d’un client dans votre magasin, un fournisseur se blesse dans vos locaux, la responsabilité civile exploitation ou RC exploitation […]
Assurance Responsabilité Civile professionnelle
Conseillée mais non obligatoire, l’assurance responsabilité civile professionnelle (RC PRO) est un contrat que souscrit le chef d’entreprise afin de […]
Assurance association loi 1901
Vous êtes responsable d’une association loi 1901 et vous recherchez une assurance pour petite ou grande association mais aussi pour […]
Besoin d’une information ou d’un devis pour votre assurance responsabilité civile, contactez nos équipes MMA ASSUREXCEL !
